Mentions Légales

Identification de l’éditeur

  • Nom du dirigeant : LAETITIA GEORG
  • Entreprise individuelle
  • Adresse : 3087 ROUTE D’APT, 84800 L’ISLE-SUR-LA-SORGUE
  • SIREN : 808 290 811
  • Numéro de TVA : FR00808290811
  • Code NAF ou APE : 82.11Z
  • Directeur de la publication : LAETITIA GEORG

Hébergeur

  • Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
  • Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur]

Contact

  • Adresse email : [Adresse email]
  • Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]

Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet, notamment les textes, images, vidéos et sons, est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou diffusion de ce contenu, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable du directeur de la publication.

Liens hypertextes

Le site internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Le directeur de la publication ne prend aucune responsabilité quant au contenu des sites internet auxquels il renvoie.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site internet à ses propres risques et périls. Le directeur de la publication ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site internet, y compris, mais sans limitation, les pertes de données, les interruptions de service, les dommages liés aux logiciels ou au matériel.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [Ville du tribunal compétent].

CNIL

Le site internet est conforme aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés ». L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter le directeur de la publication à l’adresse email ou au numéro de téléphone indiqués ci-dessus.

En plus des mentions légales obligatoires, vous pouvez également ajouter les informations suivantes:

  • Une présentation de votre activité
  • Les conditions générales de vente de vos produits ou services
  • Une politique de confidentialité
  • Une charte éditoriale

Il est important de veiller à ce que vos mentions légales soient facilement accessibles depuis toutes les pages de votre site internet. Vous pouvez les placer dans un pied de page ou créer une page dédiée.

N’oubliez pas de mettre à jour vos mentions légales régulièrement, notamment en cas de changement d’informations.